Vous venez de recevoir votre nouvelle voiture et le numéro d’immatriculation ne vous plaît pas. Est-il possible de le modifier ?

Des numéros d’immatriculation parfois gênants

Au départ, c’était un jour heureux, celui où vous récupérez votre nouvelle voiture. Vous arrivez au garage et vous apercevez votre nouvelle monture, et là vous en êtes sûr, vous avez fait le bon choix. Oui mais, vos yeux tombent soudainement sur un détail qui vous choque : la plaque d’immatriculation comporte les lettres « GG » (petit clin d’œil à ce célèbre oncle qu’on a tous ou presque), FN (moins d’actualité il est vrai…) ou bien les chiffres « 666 ». Les combinaisons hasardeuses comme « PQ », « PD », « KK » ou malheureuses comme « RN » peuvent également déplaire aux propriétaires bien qu’elles fassent souvent rire les personnes extérieures. Certaines sont carrément interdites comme « SS », ces deux lettres accolées rappelant les heures sombres de la seconde guerre mondiale et étant en outre interdites par la loi. Dès lors, pouvez-vous changer de numéro comme bon vous semble ?

Un système automatisé

Pour les voitures rentrant dans le « nouveau » système d’immatriculation (SIV) obligatoire depuis le 1er janvier 2009 (mais réellement appliqué qu’à partir du 15 avril 2009), les numéros sont attribués automatiquement et par ordre chronologique par un système informatique dédié. Autrement dit, il est impossible de le choisir. Pour rappel, un numéro d’immatriculation unique est attribué à chaque véhicule et ce pour toute la durée de sa vie.
Il est impossible d’en changer même par convenance personnelle. Seule la précision du numéro ou de l’identité visuelle du département peut être personnalisé. La loi précise en outre que « La plaque débute par le symbole européen complété de la lettre F sur fond bleu ». Autrement dit, il est interdit de remplacer l’identité française (et européenne) par une identité régionale, par exemple, comme cela se voit parfois…

Pour les véhicules disposant encore de l’ancien système d’immatriculation FNI, un changement spontané afin d’entrer dans le « SIV » est possible mais le choix des lettres et des chiffres sera bien entendu exclu. Une façon d’échapper à une ancienne immatriculation embarrassante mais impossible de savoir si la nouvelle ne le sera pas également même si la probabilité que cela se produise est relativement faible.
D’une manière générale, rappelons que l’absence de plaques ou bien leur non-conformité peut être sanctionné par une amende de 750 €.
Enfin, sachez qu’une immatriculation attribuée dans le cadre du SIV ne peut pas être réattribuée à un nouveau véhicule, notamment en cas de destruction du premier.

L’exception

En cas d’usurpation de plaques, il est possible (mais pas facile) de demander le remplacement de votre immatriculation. Les victimes le remarquent généralement assez vite, lorsqu’elles reçoivent des amendes pour des infractions qu’elles sont sûres de ne pas avoir commises. Un dépôt de plainte est alors indispensable mais le fait d’apporter la preuve de la tromperie n’est pas chose facile.
Le recours à un avocat est souvent nécessaire et demande nécessairement un certain budget.

Le problème de la revente

Si aucune étude sérieuse n’a été menée, les professionnels de l’automobile ont remarqué que les voitures présentant des numéros d’immatriculation drôles ou embarrassants se vendent plus difficilement en occasion. C’est un peu comme une verrue au milieu du nez, cela saute aux yeux et c’est difficile de s’en séparer…